Bonjour l’angoisse…

Dans notre bisounoursland bien au chaud entre les quatre coins de son parc à jouer (ventre plein, Sécu, principe de précaution et Lexomil) on avait un peu trop tendance à l’oublier celle-là.

La Cour de Cassation vient de nous rappeler opportunément qu’elle existe en validant mardi le "préjudice d’anxiété". En l’espèce, rejetant sur ce point un pourvoi d’employeurs, elle reconnaît que les travailleurs de l’amiante n’ayant pas (ou pas encore) développé de maladies subissent un préjudice dû à une situation d’inquiétude caractérisée par un suivi médical propre à réactiver cette angoisse. Préjudice d’anxiété que les juges du fond ont évalué de l’ordre de 7 000 € par salarié ( ?, à mon humble avis c’est ou trop ou pas assez…) Soit.
La question n’est pas là. Dans notre Droit, chacun est tenu de réparer les préjudices qu’il cause et c’est bien. Reste que le dit Droit ne définit pas le préjudice dans ses diverses natures (ce qui est aussi un bien, vu le carcan que nous impose chaque jour un peu plus la pagination diarrhéique du J.O.) D’où forcément l’apparition régulière de nouveaux préjudices au gré des attendus de décisions de justice faisant jurisprudence.

Dans le cas d’espèce, apparaît une novation : La réparation n’est plus due seulement pour un préjudice identifié et subi, mais aussi pour le préjudice redouté. On nous parle d’anxiété, on nous parle d’angoisse… Cet arrêt élargit la porte des interprétations possibles par le juge. Pour être provocateur, dès lors qu’un tiers (personne physique, morale ou entité collective identifiable) peut en être à l’origine et pour peu que la chose prenne une forme un minimum obsessionnelle, la crainte, le regret, la frustration, la déception, voire la peur de mourir sont dorénavant susceptibles d’être des préjudices indemnisables.

Poussons :

Qui indemnisera le salarié de l’anxiété du licenciement ?
Et le jeune de la crainte de ne pas trouver sa place dans le monde du travail ?
Et la mère du toxicomane marginalisé de l’angoisse quant à son avenir ?
Et la caissière ou la serveuse de l’anxiété de rentrer la nuit par le dernier RER désert ?
Et...

Ne poussons pas plus loin. Big Mother va s’en occuper…